Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSIT
Société SIM, S.A.

Numéro de dépôt :
1632864
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
04/12/2000
TRANSIT de Société SIM

Présentation de la marque TRANSIT

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIM domicilié(e) 10, allée des Auques, 81200 AUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Dominique POQUILLON - France.

La marque TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIT est expirée depuis le 4 décembre 2000.

Société SIM a également déposé les autres marques suivantes : SIM INFLUENCE , SIM , TRACKBAG , AIR SIM , SIM INFLUENCE


Société SIM, S.A. - 10, allée des Auques, 81200 AUSSILLON - France


Monsieur Louis-Dominique POQUILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie